Conseil Municipal du 29 juin 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-188APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-189DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - ANNEE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-190CREATION D'UN POSTE D'INTERVENANT SOCIAL DANS LES SERVICES DE POLICE ET DE GENDARMERIE. - Délibération - (sans annexe)
2009-191EXPOSITION «LES POILUS A VILLEFRANCHE » : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ECOBEAUVAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-192LANCEMENT D'UNE ETUDE DE PROJET D'UNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER (ZPPAUP). - Délibération - (sans annexe)
2009-193APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CAVIL ET LA SOCIETE HBVS POUR LA MAITRISE D' OEUVRE DES AMENAGEMENTS EXTERIEURS DU QUARTIER TROUSSIER. - Délibération - (sans annexe)
2009-194PUBLICITE EXTERIEURE : ELABORATION D'UN NOUVEAU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE PAR LA DEMANDE D'OUVERTURE D'UN GROUPE DE TRAVAIL ET APPLICATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE. - Délibération - (sans annexe)
2009-195FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU LOCAL COMMERCIAL SITUE 10 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE. - Délibération - (sans annexe)
2009-196DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-197MISE A DISPOSITION DE LA RESPONSABLE DU FUTUR MULTI-ACCUEIL AUPRES DE L'ASSOCIATION D'ACCUEIL FAMILIAL DE JEUNES ENFANTS DE VILLEFRANCHE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE (LES PETITS LURONS). - Délibération - (sans annexe)
2009-198MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-199INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : DONATIONS D'OEUVRES AU MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)